Documents diffusés systématiquement

Organisation

Organigramme (3 décembre 2018)
Nom et coordonnées du responsable de l’accès à l’information

Renseignements personnels

Inventaire des fichiers de renseignements personnels (à venir)

Si vous avez participé à l’un de nos programmes en efficacité énergétique destinés aux particuliers, ce document vous permet de savoir quels types de renseignements personnels nous avons conservés à votre sujet pour le traitement de votre demande et quelles mesures nous avons prises pour en assurer la protection.

Registre des communications de renseignements personnels (à venir)

Dans ce registre, nous tenons à jour les types de renseignements personnels que nous communiquons à nos partenaires d’affaires, privés ou publics, dans le cadre de l’administration de nos programmes ou de nos activités.

Cadre légal et administratif

Lois et règlements
Directive sur l’attribution des contrats de services (à venir)

Services et programmes

Voici la liste des programmes de Transition énergétique Québec, accompagnée des liens vers le cadre normatif et les formulaires de chaque programme. Les documents complémentaires sont également diffusés dans cette section.

Secteur résidentiel

Programme	Cadre normatif	Formulaires
Éconologis	Cadre normatif	Procédure à suivre
Rénoclimat	Cadre normatif	Procédure à suivre
Chauffez vert	Cadre normatif	Procédure à suivre
Novoclimat - volet GBM	Cadre normatif	Procédure à suivre*
Novoclimat - volet Maison	Cadre normatif	Procédure à suivre*
Novoclimat - volet PBM	Cadre normatif	Procédure à suivre*

*Procédure à suivre par les entrepreneurs.

Secteur des transports

Programme	Cadre normatif	Formulaires
Roulez électrique	Cadre normatif	Documentation
Branché au travail	Cadre normatif	Documentation
Pojet pilote pour véhicules d'occasion	Cadre normatif	Documentation

Secteurs industriel, commercial, institutionnel

Programme	Cadre normatif	Formulaires
ÉcoPerformance	Cadre normatif	Publications et formulaires
Remise au point ...	Cadre normatif	Guide et formulaires
Biomasse forestière résiduelle	Cadre normatif	Publications et formulaires
Chauffez vert CII	Cadre normatif	Publications et formulaires
Technoclimat	Cadre normatif	Publications et formulaires

Documents complémentaires

Programme	Document complémentaire	Date
Sans objet	Appel de propositions pour une station de ravitaillement en hydrogène	26 février 2018
Biomasse forestière résiduelle		10 août 2017
Tous les programmes	Indicateurs de résultats – Programmes administrés par TEQ	02 octobre 2017

Renseignements pour l’information du public

Études, rapports de recherche ou de statistiques
Documents déposés à l’Assemblée nationale aux fins d’une séance publique (à venir)

Demandes d’accès

Les documents transmis dans le cadre d’une demande d’accès à l’information sont diffusés sur notre site Internet dans les 5 jours ouvrables suivant l’envoi de la réponse au demandeur.

Documents transmis dans le cadre de demandes d’accès