Documents techniques et formulaires

Novoclimat 2.0 - Maisons

Cadre normatif

Cadre normatif Novoclimat - Maison janvier 2019

Le contenu du Cadre normatif a une valeur légale. Il prévaut sur tous les autres documents et renseignements publiés sur le programme.

Exigences techniques Novoclimat

Pour les projets inscrits	Exigences techniques
À partir du 31 janvier 2018	Exigences techniques Novoclimat – Maison et Petit bâtiment multilogement 31 janvier 2018
Du 19 avril 2017 au 30 janvier 2018	Exigences techniques Novoclimat 2.0 - Maison et petit bâtiment multilogement 19 avril 2017
Du 1^erfévrier 2015 au 18 avril 2017	Exigences techniques Novoclimat 2.0 - Maison et petit bâtiment multilogement Janvier 2015
Jusqu'au 31 janvier 2015	Exigences techniques Novoclimat 2.0 - Maison et petit bâtiment multilogement Janvier 2014

Notes techniques

Notes techniques sur les exigences actuellement en vigueur

Modification de l’article 3.4.7.1 f) ii); raccord entre le drain et le VRC (21 juin 2018)

Modification de l’article 3.4.16.2 b) iii); concernant la minuterie d’un ventilateur extracteur autonome (20 juin 2018)

Voici toutes les notes techniques publiées depuis février 2014.

Ces notes techniques s'appliquent au programme Novoclimat 2.0 - Maison dont les exigences techniques étaient en vigueur avant le 31 janvier 2018.

Tableau d’aide pour la vérification des thermostats (10 février 2014)
Conduits de ventilation passant dans un garage chauffé pour alimenter la pièce située au-dessus (10 mars 2014)
Vérification de l’isolation des garages : aide-mémoire (10 mars 2014)
Passage des conduits d’extraction des hottes de cuisinière, salles de bain, sécheuses et VRC dans les puits de ventilation (1^er avril 2014)
Modification du Tableau 3.4.6.1 des exigences techniques Novoclimat 2.0 (Débit d'extraction requis dans les pièces d’un logement desservies par un VRC autonome) (14 avril 2014)
Types de grilles admissibles ou non dans les différents volets du programme Novoclimat (14 avril 2014)
Modification du point OE 1.9 Conditionnement de l’air plus efficace de l’annexe A du document sur les exigences techniques de Novoclimat 2.0 (18 septembre 2014)
Modification de l’article 3.1.2.2 concernant l’efficacité des poêles-foyers (7 novembre 2014)
Erratum – erreurs de conversion entre les unités de mesures métriques et impériales (22 juin 2015)
Modification de l’exigence 3.1.6.1 (13 juillet 2015)
Modification de l'article 2.3.1.2 (systèmes de fenêtrage spéciaux) (17 octobre 2016)
Suppression de l'article 3.4.2.3 (section 9.32 « ventilation » du CCQ) (21 octobre 2016)
Modification du tableau 3.1.3.1 concernant les climatiseurs et les thermopompes à air (15 décembre 2016)
Modification de l’article 2.1.3.6 concernant la porte piétonnière entre le garage et l’habitation (26 avril 2017)
Ajout de l’article 3.4.10.3 e) concernant les grilles ajustables (19 mai 2017)
Suppression de l’article 3.4.15.1 a) concernant l’installation de la hotte de cuisinière (19 mai 2017)
Suppression de l’article 3.1.6.5 (17 janvier 2018)

Procédures de participation

Pour les projets inscrits	Procédures de participation
À partir du 31 janvier 2019	Procédures de participation Novoclimat - Maison version de janvier 2019

Pour les projets inscrits	Procédures de participation
Du 1^er février 2018 au 30 janvier 2019	Procédures de participation Novoclimat - Maison version de janvier 2018
Du 1^erjuin 2016 au 30 janvier 2018	Procédures de participation Novoclimat 2.0 - Maison version de juillet 2016

Autres documents

Outil de calcul de la résistance thermique effective

Outil de calcul de la résistance thermique effective (XLS - octobre 2018)
Guide d'utilisation février 2018

Vous devez activer les macros à l'ouverture du fichier EXCEL. Le guide d'utilisation peut également être consulté en cliquant sur le bouton Tutoriel dans le fichier EXCEL.

Listes

Liste de ventilateurs récupérateurs de chaleur (VRC) qui satisfont aux critères du programme Novoclimat - Maison.
Liste de dispositifs de commande principaux qui satisfont aux critères du programme Novoclimat - Maison.
Liste des conseillers évaluateurs Novoclimat par région administrative

Formulaires

	Formulaire de demande d'inscription Maison -7 février 2018. Cliquer avec le bouton droit de votre souris pour enregistrer le formulaire sur votre ordinateur avant de l'ouvrir (sélectionnez Enregistrer le lien sous).
	Formulaire de demande d'inspection Maison (XLS) Version de janvier 2018 Formulaire de demande d'inspection Maison usinée (XLSX) Version de janvier 2018
	Formulaire de demande d’homologation (XLSX) Version de janvier 2018

Autres formulaires

Déclaration de l’entrepreneur pour le propriétaire d’une première maison

Analyse personnalisée gratuite

L'analyse personnalisée est offerte gratuitement à tous les entrepreneurs, aussi bien aux entrepreneurs certifiés Novoclimat qu’à ceux qui ne le sont pas. Ces derniers pourront découvrir les exigences du programme ainsi que les avantages de l’homologation gouvernementale. Cette analyse ne permet toutefois pas d’homologuer l’habitation visitée.

Demande d'analyse personnalisée (XLS)

Remplissez ce formulaire pour obtenir la visite d'un conseiller évaluateur Novoclimat et faites analyser gratuitement l’une de vos constructions neuves pour la mesurer par rapport aux exigences du programme.