prévaut sur les dépliants et sur les autres renseignements publiés au sujet du programme. Depuis le 20 octobre 2022, le programme est administré par le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements [...] disponible dans la section Secteur institutionnel . Guides et formulaires ...
Projets retenus À la suite de l'appel de projets qui a pris fin en octobre 2022, 81 projets ont été retenus. Le budget total de ce premier appel de projets était de 59,3 M$. Chaque projet bénéficiera d'une
d’érable Nouveauté depuis octobre 2023 Les règles administratives du programme d’aide financière ont été modifiées avec l’entrée en vigueur du nouveau cadre normatif le 3 octobre 2023. Les projets de re
site Web, les dépliants et les autres renseignements publiés au sujet du programme. Depuis le 20 octobre 2022, le programme est administré par le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements
l'article 2.3.1.2 (systèmes de fenêtrage spéciaux) (17 octobre 2016) Suppression de l'article 3.4.2.3 (section 9.32 « ventilation » du CCQ) (21 octobre 2016) Modification du tableau 3.1.3.1 concernant les [...] Québec , puis administrés par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles. ...
l'article 2.3.1.2 (systèmes de fenêtrage spéciaux) (17 octobre 2016) Suppression de l'article 3.4.2.3 (section 9.32 « ventilation » du CCQ) (21 octobre 2016) Modification du tableau 3.1.3.1 concernant les [...] Québec , puis administrés par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles. ...
Mise à jour du cadre normatif du programme ÉcoPerformance - octobre 2023 Une mise à jour du cadre normatif est entrée en vigueur le 3 octobre 2023. Toute nouvelle demande d’aide financière doit être déposée
temps sur les dépliants et sur les autres renseignements publiés au sujet du programme. Depuis le 20 octobre 2022, le programme est administré par le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements
Québec , puis administrés par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles. Depuis le 20 octobre 2022, le programme Novoclimat est administré par le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre [...] corridors) (23 août 2016) Modification de l'article 2.3.1.2 (systèmes de fenêtrage ...
Producteurs acéricoles Conversion énergétique pour la production de sirop d’érable Nouveauté depuis octobre 2023 Les projets de remplacement et d’installation d’un évaporateur pour la production de sirop d’érable